Témoignage de Thibaut Swiniarek, médecin généraliste en région PACA, adhérent Jeunes Médecins

A aujourd’hui 31 ans, les remplacements, Thibaut, il connaît. Très bien. « Pendant les 3-4 ans qui ont suivi l’obtention de mon diplôme, j’en ai fait beaucoup ». En rural, en semi-rural, en ville, en groupe, en cabinet pluridisciplinaire… « Cela nous permet, au sortir de nos études, de butiner en quelque sorte, de découvrir le monde libéral et de voir le type d’exercice qui nous attire le plus », explique le jeune généraliste avec presque un soupçon de nostalgie dans la voix à l’évocation de ce souvenir. Car c’est à l’issue de ses différentes expériences que Thibaut a décidé de s’installer dans le proche centre-ville de Hyères et d’y monter, avec plusieurs collègues, un cabinet pluridisciplinaire de soins immédiats.

Et c’est désormais l’autre versant du remplacement, celui qui concerne le médecin remplacé, qui pousse Thibaut à s’interroger.

Le Dr Thibaut Swiniarek pose 3 questions :

1. Par qui puis-je être remplacé ? Existe-t-il des limitations de durée de remplacement ?

La réponse de La Médicale :
Pour un remplacement temporaire et personnel, votre médecin remplaçant peut être :

• Un confrère, inscrit au tableau de l'Ordre ou enregistré comme prestataire de service (R.4112-9-2 du code de la santé publique)

• Un étudiant en médecine titulaire d’une « licence de remplacement » dans la discipline exercée par le médecin remplacé et autorisé par le conseil départemental de l’Ordre des médecins dont relève le médecin remplacé. L’autorisation de remplacement par un étudiant ne peut excéder 3 mois mais elle est renouvelable.

Le remplacement est par définition une situation temporaire liée à l’absence (prévue ou non) du praticien remplacé. En cas de remplacement trop régulier et de longue durée, cette situation pourrait être qualifiée de gérance, situation prohibée par le code de la santé publique.

2. Quand je suis remplacé, puis-je ou non suspendre mon assurance de RCP ?

La réponse de La Médicale :

Lorsque vous êtes remplacé, vous devez cesser toute activité médicale libérale (hors accord du conseil départemental dans certains cas). Cependant, vous restez quand même un professionnel de santé qui peut être amené à intervenir en cas d’urgence. La détention d’un contrat de RCP est liée à votre profession et elle est obligatoire.

Seul un changement de profession ou bien une cessation définitive d’activité professionnelle vous dispense d’avoir une RCP.

3. Est-ce que je suis couvert par mon contrat de Prévoyance s’il m’arrive un accident pendant que je suis remplacé ?

La réponse de La Médicale :

Votre contrat de Prévoyance vous couvre en cas d’accident ou de maladie, peu importe le moment de la survenance (travail ou congés).

Il convient cependant d’être attentif à la clause de territorialité indiquée sur les conditions générales qui soumet votre couverture assurantielle à une durée limitée hors de la France métropolitaine.


LIEN UTILE :
CNOM : modèle de contrat de remplacement :




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